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portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Bubistuba", sise au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ (68510)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du bois l'Abbesse", sis Z.I. de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cigogneaux", sise 14 rue d'Istein à ROSENAU (68128)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Confettis", sis 1 rue Charles Péguy à BARTENHEIM (68870)

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création et composition de la commission d'examen de la situation et du statut des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance

Assemblée : Non défini
Date : 24/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil - l'Atelier de la Vie", sis au 188 avenue Aristide Briand à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants - L'Atelier de la Vie", sis au 188 avenue Aristide Briand à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses B - Lionskids", sise au 32 rue Paul Cézanne à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 09/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses A - Lionskids", sise au 32 rue Paul Cézanne à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 09/11/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Chérubins de Muntzenheim", sise au 26 rue Vauban à MUNTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 26/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins du Florival", sise au 17 rue des Chanoines à GUEBWILLER (68500)

Assemblée : Non défini
Date : 14/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "L'arc en ciel des Chérubins", sise au 16a rue de Kembs à SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 08/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petites Bouilles", sis au 26 rue du Général De Gaulle à HESINGUE (68220)

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants l'Aubépine", sis au 1 rue Palissy à WITTELSHEIM (68310)

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tits Babadins", sise au 10 rue des Chasseurs à BALDERSHEIM (68390)

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise au 1 Grand'Rue à ASPACH-MICHELBACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise au 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN (68620)

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "La Colline aux Papillons", sise au 15 avenue de Bruxelles à BRUNSTATT-DIDENHEIM (68350)

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ilot Câlins", sise au 80 rue Charles de Gaulle à ORBEY (68370)

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans « Crèche Les Petits Chaperons Rouges de Colmar », sis au 164 rue du Ladhof à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche Saint-Côme, sise au 23b avenue de la 1ère Division Blindée à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORTANT modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans « Les Larguotins », sis au 6 place du Marché à SEPPOIS-LE-BAS (68580)

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants Rudolf Steiner", sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH-WINTZENHEIM (68124)

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Vigne Enchantée", sis au 2a rue Saint-Michel à INGERSHEIM (68040)

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement des deux micro-crèches "Les P'tits Castors 1 & 2", sises au 5 rue des Castors à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cadichons", sise au 21 rue des Fleurs à WESTHALTEN (68250)

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Petits Flibustiers et les Chérubins", sise au 5 rue de l'Abbé Merklen à WITTENHEIM (68270)

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans « Les Confettis », sis 1 rue Charles Péguy à BARTENHEIM (68870)

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté portant sur les diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Cour des Petits Pages", sis au 22 rue de Soultz à BOLLWILLER (68540)

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille", sis au 1 rue du Petit Prince à BURNHAUPT-LE-HAUT (68520)

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Couleurs de Vie", sis au 25 rue de Bordeaux à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants l'Aubépine", sis au 1 rue Palissy à WITTELSHEIM (68310)

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise 1 Grand'Rue à ASPACH - MICHELBACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", sis au 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 04/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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